Marnic, outre le CO, y’a-t-il un autre responsable de l’intoxication de Marc ?

Oui, bien-sûr ! Si l’on parvient à prouver qu’il y a eu « négligence » de la part de Gilles - propriétaire et occupant de la maison – sa responsabilité pourrait être mise en cause.

Comment détermine-t-on s’il y a eu négligence ?

C ‘est la cause de la fuite qui est déterminante.
S’il s’avère que l’intoxication est bel et bien liée au manque d’entretien du chauffe-eau de la salle de bains, on considérera qu’il y a eu négligence. Je vous conseille donc vivement de garder précieusement les factures et rapports d’entretien de vos appareils à combustion !

Sachez que selon votre région et le type de combustible, vous êtes exposé à des dispositions légales.

• Si vous vous chauffez au mazout, au bois ou au charbon, l’entretien annuel de votre chaudière est obligatoire partout en Belgique.
• Si votre installation fonctionne au gaz il vous faudra procéder à un entretien tous les 3 ans en Wallonie et tous les 2 ans en Flandre. Cette obligation n’existe pas encore à Bruxelles mais est fortement recommandée.

Qui a l’obligation de payer les frais d’hospitalisation ?

Dans ce cas, Marc pourrait tout à fait réclamer à Gilles le remboursement de ses frais médicaux.

Quelle assurance Gilles peut-il faire intervenir ?

Que Gilles soit rassuré, il peut faire jouer son assurance R.C. familiale car il s’agit bien ici d’une erreur due à une négligence. La R.C. familiale de Gilles interviendra donc et prendra en charge les frais ambulatoires et hospitaliers de Marc.

Dommage pour ce week-end ! Soyez vigilants, on a encore compté plus de 40 décès en 2011 suite à des intoxications au CO !